Roncq : Réunion du Conseil Municipal le lundi 30 mai
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24 Mai
Réunion du Conseil Municipal le lundi 30 mai
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Réunion du Conseil Municipal le lundi 30 mai
Le Conseil Municipal se réunira le lundi 30 mai à 18h30 dans la salle de l'Atrium à La Source.
Vous pourrez suivre cette assemblée sur place ou en direct sur notre page Facebook 

Voici l'ordre du jour :
1.01 Conseil municipal – organisation des commissions municipales – Commission Extra-Municipale du Sport et de l'Activité Sportive (CESAP) – modification des désignations de représentants municipaux issus de la liste « ENSEMBLE POUR RONCQ »
1.02 Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un(e) collaborateur(trice) au responsable de la cellule achat public-assurances
1.03 Conseil municipal – personnel municipal – recrutement d'un(e) directeur(trice) du service communication
1.04 Personnel municipal – tableau des effectifs – actualisation
1.05 Personnel municipal – mise en oeuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP) – ajustement
1.06 Personnel municipal – élections professionnelles du 8 décembre 2022 – Comité Social Territorial – maintien du paritarisme – fixation du nombre de représentants du personnel – recueil de l'avis des représentants des Collectivités
1.07 Personnel municipal – modalités d'exercice du temps partiel
1.08 Service à la famille – mise en oeuvre d'un nouveau dispositif « Bientôt la rentrée » à destination des enfants des familles roncquoises – tarification et conventionnement avec les associations partenaires
1.09 Compte de gestion de l'exercice 2021
1.10 Compte administratif de l'exercice 2021
1.11 Affectation de l'excédent de l'exercice 2021
1.12 Budget supplémentaire 2022
1.13 Accueil de la petite enfance – convention de financement des Obligations de Service Public (O.S.P) avec la SCIC « KALÉIDE » – consolidation des comptes pour la période allant du 1er janvier au 31 décembre 2021 – avenant n° 21
1.14 Mise en place d'un dispositif « Rythme ma bibliothèque » par la Métropole Européenne de Lille (MEL) afin d'accompagner les Communes pour l'amélioration de l'accessibilité horaire de leur bibliothèque municipale – prolongation du dispositif
1.15 Partenariat municipal avec diverses associations – subventionnement 2022 – 2ème acompte
1.16 Adoption du nouveau règlement intérieur applicable aux cimetières communaux du centre et du Blanc-Four de la Ville de Roncq
1.17 Chantier enfouissement des réseaux rue de la Vieille Cour – constitution d'une servitude tréfoncière sur les parcelles AK 911 et AK 435 au profit de la Ville de Roncq
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